Conditions d’achats
Conditions achats la tortue tricoteuse : Descriptif
Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://www.latortuetricoteuse.fr. .Nous vous présentons nos conditions achats la tortue tricoteuse
Commentaires
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Transmission de vos données personnelles
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Conditions achats la tortue tricoteuse : Conditions d'utilisations et conditions de vente
Conditions générales d’utilisation.
Article 1.Informations Légales.
En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l’économie numérique , il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation de son suivi.
Le site La tortue tricoteuse est édité par : La tortue tricoteuse , dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 6 rue d ‘orschwihr 68250 westhater est est immatriculé au RCS sous le n°90388520000019.
nom de la gérante : Béatrice Juvin
mail : beatrice.juvin@gmail.com.
téléphone : 0636535145
.
Le site est hébergé par developtaboutique, dont le siège est situé à l’adresse suivante : 11 rue du clos de bel air 41100 SAINT OUEN
.
Article2.Présentation du site.
Le site de La tortue tricoteuse a pour objet la promotion des création de tricot réalisées à la main par la gérante , ainsi que la promotion des cessions de formation organisée aussi par la gérante
Article3.Contact.
Pour toute demande d’information concernant le site, l’utilisateur pour contacter l’éditeur à l’adresse mail suivante : beatrice.juvin@gmail.com ou d’adresser un courrier en recommandée avec accusé de réception à : 11 rue du clos de bel air 41100 SAINT OUEN
Article4.Acceptation des conditions d’utilisation.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes conditions générales d’utilisation. L’ éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis , le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de la fonctionnalité existante. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site.
En cas de désaccord avec les CGU aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.
Article5.Accès et navigation.
L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours , des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin , à tout déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir .
Article6.Gestion du site.
Pour la bonne gestion du site , l’éditeur pourra à tout moment : Suspendre , interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes. Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales .
Article8.Responsabilités.
L’éditeur n’est pas responsable :
- En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit.
- Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services.
- Des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant.
- Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 5882-282 55 52 2582 5882 2255 85 822285282 5528 8’28222282 252258852 22 85 228 2°5882-282 55 5 5252 5882 52852882 5 85 2522282822 528 225822228 252888528 à l’égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.
L’utilisateur est responsable :
- De la protection de son matériel et de ses données ;
- De l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ;
- S’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU.
Article9.Liens hypertexte.
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels La tortue tricoteuse n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l’éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.
L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires. Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Article10.Confidentialité.
En plus des présentes Conditions Générales, le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque l’utilisateur se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.
En naviguant sur le site, l’utilisateur déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.
Article 11.propriété intellectuelle
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.
II-Conditions générales de vente
Le site est édité par le vendeur, la tortue tricoteuse dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 11 rue du clos de bel air 41100 SAINT OUEN
Les présentes conditions générales de vente (ci-après “CVG”) définissent les droits et obligations contractuels du vendeur et de son client dans le cadre d’une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.
Les CVG régissent exclusivement la relation entre le vendeur et le client.
Les CVG expriment l’intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.
Par l’intermédiaire du site, le vendeur fournit au client une présentation de ses dernières créations a titre d’exemple
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait.
le formulaire de contact permettra au visiteurs de fournir ses mesures de tailles et le produit réalisé après règlement des frais et débours sera personnalisé . De ce fait le droit de retour ne sera pas applicable après la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de fixer ses prix qui varieront , en fonction du cout de la laine , et du temps passé pour la réalisation du projet. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.
Conditions générales d’utilisation.
Article 1.Informations Légales.
En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l’économie numérique , il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation de son suivi.
Le site La tortue tricoteuse est édité par : La tortue tricoteuse , dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 11 rue du clos de bel air 41100 SAINT OUEN est est immatriculé au RCS sous le n°90388520000035.
nom de la gérante : Béatrice Juvin
mail : beatrice.juvin@gmail.com.
téléphone : 0636535145
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Le site est hébergé par developtaboutique, dont le siège est situé à l’adresse suivante : 11 rue du clos de bel air 41100 SAINT OUEN
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Article2.Présentation du site.
Le site de La tortue tricoteuse a pour objet la promotion des création de tricot réalisées à la main par la gérante , ainsi que la promotion des cessions de formation organisée aussi par la gérante
Article3.Contact.
Pour toute demande d’information concernant le site, l’utilisateur pour contacter l’éditeur à l’adresse mail suivante : beatrice.juvin@gmail.com ou d’adresser un courrier en recommandée avec accusé de réception à : 11 rue du clos d bel air 41100 SAINT OUEN
Article4.Acceptation des conditions d’utilisation.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes conditions générales d’utilisation. L’ éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis , le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de la fonctionnalité existante. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site.
En cas de désaccord avec les CGU aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.
Article5.Accès et navigation.
L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours , des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
Les présentes CGU s’appliquent, en tant que de besoin , à tout déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir .
Article6.Gestion du site.
Pour la bonne gestion du site , l’éditeur pourra à tout moment : Suspendre , interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes. Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales .
Article8.Responsabilités.
L’éditeur n’est pas responsable :
- En cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit.
- Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services.
- Des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant.
- Des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 5882-282 55 52 2582 5882 2255 85 822285282 5528 8’28222282 252258852 22 85 228 2°5882-282 55 5 5252 5882 52852882 5 85 2522282822 528 225822228 252888528 à l’égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.
L’utilisateur est responsable :
- De la protection de son matériel et de ses données ;
- De l’utilisation qu’il fait du site ou de ses services ;
- S’il ne respecte ni la lettre, ni l’esprit des présentes CGU.
Article9.Liens hypertexte.
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels La tortue tricoteuse n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l’éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.
L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires. Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Article10.Confidentialité.
En plus des présentes Conditions Générales, le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque l’utilisateur se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.
En naviguant sur le site, l’utilisateur déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.
Article 11.propriété intellectuelle
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l’éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
L’accès au site ne vaut pas reconnaissance d’un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l’éditeur.
Il est interdit à l’utilisateur d’introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d’en modifier le contenu ou l’apparence.
II-Conditions générales de vente
Le site est édité par le vendeur, la tortue tricoteuse dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 11 rue du clos de bel air 41100 SAINT OUEN
Les présentes conditions générales de vente (ci-après “CVG”) définissent les droits et obligations contractuels du vendeur et de son client dans le cadre d’une vente à distance et par voie électronique de biens et produits.
Les CVG régissent exclusivement la relation entre le vendeur et le client.
Les CVG expriment l’intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.
Par l’intermédiaire du site, le vendeur fournit au client une présentation de ses dernières créations a titre d’exemple
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreurs ou omissions dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait.
le formulaire de contact permettra au visiteurs de fournir ses mesures de tailles et le produit réalisé après règlement des frais et débours sera personnalisé . De ce fait le droit de retour ne sera pas applicable après la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de fixer ses prix qui varieront , en fonction du cout de la laine , et du temps passé pour la réalisation du projet. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.